Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société dite : FRANCEMAIL
/
HABITATION FRANCEMAIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HABITATION FRANCEMAIL
Société dite : FRANCEMAIL (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1181663
Date de dépôt :
16/09/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
HABITATION FRANCEMAIL de Société dite : FRANCEMAIL

Présentation de la marque HABITATION FRANCEMAIL

Déposée le 16 septembre 1981 par la Société Anonyme (SA) Société dite : FRANCEMAIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HABITATION FRANCEMAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société dite : FRANCEMAIL domicilié(e) 13, boulevard Malesherbes, 75008 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur François LERNER. - France.

La marque HABITATION FRANCEMAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1181663.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque HABITATION FRANCEMAIL est expirée depuis le 16 septembre 1991.

Société dite : FRANCEMAIL a également déposé les autres marques suivantes : CARESSE , DORDOGNE , (Marque figurative) , VOLUPTE , FRANCEMAIL


Société dite : FRANCEMAIL (société anonyme) - 13, boulevard Malesherbes, 75008 PARIS. - France


Monsieur François LERNER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-08

Installations sanitaires, et notamment : baignoires, lavabos et bacs à douche.